Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison “ Souffrance et Travail ”
Mme FRANCOIS Françoise

Numéro de dépôt :
3979959
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/02/2023
Maison “ Souffrance et Travail ” de FRANCOIS Françoise

Présentation de la marque Maison “ Souffrance et Travail ”

Déposée le 4 février 2013 par madame FRANCOIS Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Maison “ Souffrance et Travail ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est madame FRANCOIS Françoise domicilié(e) 20 rue Jean Jaurès - 78330 - FONTENAY LE FLEURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FRANCOIS Françoise domicilié(e) 20 rue Jean Jaurès - 78330 - FONTENAY LE FLEURY - France.

La marque Maison “ Souffrance et Travail ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison “ Souffrance et Travail ” est expirée depuis le 4 février 2023.

FRANCOIS Françoise a également déposé les autres marques suivantes : SANT EURO


Mme FRANCOIS Françoise - 20 rue Jean Jaurès - 78330 - FONTENAY LE FLEURY - France


Mme FRANCOIS Françoise - 20 rue Jean Jaurès - 78330 - FONTENAY LE FLEURY - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Formation ; publication de livres ;

Services médicaux ;

Services juridiques ; médiation.